Compétitivité

Compétitivité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'objectif de la présidence française du conseil de l'Union européenne de développer la politique régionale, Bruxelles le 6 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 octobre 2008. Durée des mandats du président du conseil de surveillance et des membres du directoire des grands ports maritimes.

Communiqué

Le développement des entreprises de taille intermédiaire

Avis

Auteur(s) :  Françoise Vilain  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur le déficit commercial, sur les atouts du pays et les mesures gouvernementales pour dynamiser les exportations françaises à l'étranger, Paris le 26 septembre 2008

Déclaration

Premières observations du Conseil économique, social et environnemental sur le projet de programme national de réforme 2008-2010

Avis

Auteur(s) :  Christian Dellacherie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur la progression du projet de création d'une juridiction communautaire des brevets, Bordeaux le 18 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique de modernisation de l'économie, la fiscalité en faveur des PME, l'innovation et la compétitivité, et le projet de réforme de la taxe profesionnelle, Paris le 11 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les objectifs du contrat territorial signé avec le Pays Basque pour y développer l'innovation, la compétitivité, les infrastructures de transport et de communication et sur la politique de réforme de l'Etat, Saint-Jean-de-Luz le 8 septembre 2008.

Déclaration

Innovation et compétitivité des régions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Madiès  ;  Jean-Claude Prager  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, notamment l'aide aux PME, l'amélioration du système des brevets et la stratégie de Lisbonne en faveur de la croissance et de l'emploi, Bruxelles le 16 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme et des services, sur les mesures de soutien nécessaires au développement des PME européennes, notamment le SBA (Small Business Act), la réforme du système des brevets ou la lutte contre la contrefaçon, Bruxelles le 10 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat chargée du commerce extérieur, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne concernant le commerce et notamment l'accès aux marchés des pays tiers et la prise en compte du développement durable.

Déclaration

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