Comptabilité nationale

Comptabilité nationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le nouveau système européen de comptabilité nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Karine Berger  ;  Olivier Carré  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques - Juin 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 21 janvier 2009. Autorité des normes comptables.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Interview de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, dans "Les Echos" le 11 décembre 1996, sur la réforme de la comptabilité de l'Etat, le recensement du patrimoine et des participations financières de l'Etat et sur l'amélioration de la gestion des services publics.

Article Interview

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le rôle et les compétences de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement, Paris le 15 décembre 1998.

Déclaration

CM. 9 novembre 1983 Les comptes de la sécurité sociale.

Communiqué

CM. 29 avril 1981 La réforme de la comptabilité de l'Etat

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Avril 1997 Comptabilité patrimoniale de l'Etat.

Communiqué

Déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur les activités et les formations de l'Ecole des mines de Douai liées à l'environnement et sur l'intégration de critères d'environnement dans la vie économique (banques, assurances, comptabilité), Douai le 25 mars 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Sautter, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur les trois axes du projet de loi de finances pour l'an 2000 : la pérennisation de la croissance, la lutte contre les inégalités et la modernisation de l'Etat, au Sénat, Paris le 25 novembre 1999.

Déclaration

INTERVIEW DE M. JEAN-PIERRE SOISSON, MINISTRE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DES LOISIRS, DANS "LES ECHOS" DU 29 AVRIL 1980, SUR LE COMPTE DU TOURISME, L'HOTELLERIE ET LA POLITIQUE DU TOURISME

Article Interview

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