Compte d'épargne temps

Compte d'épargne temps : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Alain Deleu, président de la CFTC, dans "Le Figaro" du 17 mars 1997, article de M. Jacques Voisin, secrétaire général, intitulé "Pour une politique familiale globale", et document présenté par la CFTC à la Conférence nationale sur la famille sur ses revendications en matière de politique familiale parus dans "La Lettre confédérale CFTC" du 24 mars.

Article Dossier Interview Périodique

Interview de M. François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et des affaires sociales, à France 2 le 5 septembre 2002, sur l'assouplissement des 35 heures, l'harmonisation du SMIC et l'allègement des charges sociales sur les bas salaires.

Interview

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, à "LCI" le 24 janvier 2008, sur l'annonce de pertes de 7 milliards à la Société générale, la grève de la Fonction publique et les discussions salariales, ainsi que sur la crise financière internationale.

Interview

Interview de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, à RMC le 15 janvier 2008, sur les règles de commercialisation des médicaments et le paiement des heures supplémentaires des personnels hospitaliers.

Interview

Conseil des ministres du 18 septembre 2002. Salaires, temps de travail et développement de l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 juillet 1999. Réduction négociée du temps de travail.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Septembre 1994 La relance de la participation des salariés.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Février 1994 Amélioration du statut des salariés par la participation.

Communiqué

Rapport sur les comptes épargne temps des personnels médicaux et non médicaux dans les établissements publics de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Acker  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2005-296 du 31 mars 2005 portant réforme de l'organisation du temps du travail dans l'entreprise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

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