Concurrence

Concurrence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juin 2010

Rapport d'information fait au nom de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de l'Agence France-Presse (AFP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  David Assouline  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 14 avril 2010. Organisation du marché de l'électricité.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Silvio Berlusconi, Président du Conseil des ministres de la République italienne, notamment sur les relations franco-italiennes dans le cadre de l'Union européenne, à Paris le 9 avril 2010.

Conférence de presse Déclaration

Les entreprises de taille intermédiaire au coeur d'une nouvelle dynamique de croissance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Retailleau  ;  Alain-Roland Kirsch  ;  Marianne Faucheux  ;  Yves Magne  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la régulation du capitalisme mondialisée, à Davos le 27 janvier 2010.

Déclaration

Tribune de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "Les echos" du 27 janvier 2010, sur le risque de déclassement économique de l'Union européenne à l'échellon international, intitulée "Pour éviter le déclassement de l'Europe".

Article Tribune

Conseil des ministres du 20 janvier 2010. La contribution carbone.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le déploiement de la fibre optique dans les zones moyennement denses, l'affectation d'une part du grand emprunt au très haut débit et l'annonce d'un "tarif abordable" pour les ménages modestes, Vélizy le 18 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur les difficultés de la filière légumes et sur les mesures d'aide d'urgence aux producteurs et sur les questions de coût de revient de la production, d'ouverture des frontières à la concurrence, Cavaillon le 19 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur la politique dans le secteur des transports publics de passagers, l'ouverture à la concurrence des transports ferroviaires et le développement de l'accessibilité, à Nice le 26 novembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et les activités postales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Cochet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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