Concurrence

Concurrence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marie Geveaux  ;  Thierry Lepaon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de la CFE-CGC Energies, sur ses propositions concernant la politique énergétique, à Paris le 14 avril 2012.

Déclaration Lettre

L'institut des courses : l'adaptation d'un modèle d'avenir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Augereau  ;  Premier ministre

Remis le 

L'accès aux terminaux de transport combiné

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Alexandra Subremon  ;  Yves Morin  ;  Daniel Fédou  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, dans "Le Figaro" le 7 février 2012, sur le bilan du commerce extérieur, moins mauvais qu'anticipé.

Article Interview

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le commerce électronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs, notamment au niveau régional, la nécessité d'un cadre social harmonisé pour tous les salariés du ferroviaire et la réforme de la gouvernance ferroviaire, à Paris le 15 décembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 décembre 2011. Le bilan des Assises du ferroviaire.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et E 5840)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le rôle essentiel de l'intelligence économique au service de la compétitivité des entreprises et de la relance industrielle, Paris le 21 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur l'ouverture à la concurrence des dessertes intérieures de transport routier de voyageurs par voie de cabotage sur des liaisons internationales, à Paris le 5 septembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur les aides aux aéroports régionaux et les taxes de sûreté des aéroports (E 4479)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odile Saugues  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Haut de page