Condition de vie

Condition de vie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Haut Comité d'évaluation de la condition militaire : 5ème rapport

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Débats - Tome III

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Bien-être et santé mentale : des atouts indispensables pour bien vieillir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier de Ladoucette  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur les objectifs du nouveau programme immobilier pénitentiaire, à Saint-Jean d'Angély (Charente-Maritime) le 5 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur le plan d'action élaboré par le Ministère de la justice et le Ministère de la santé pour assurer la prise en charge sanitaire des détenus, à Paris le 28 octobre 2010.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites (n° 713, 2009-2010)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Panis  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Le travail de nuit : impact sur les conditions de travail et de vie des salariés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Edouard  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Le service public pénitentiaire : Prévenir la récidive, gérer la vie carcérale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur l'importance de l'intervention de la puissance publique dans le renforcement du lien social, notamment entre générations, à Paris le 22 juin 2010

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur les modalités de lutte dans le cadre pénitentiaire contre la récidive et pour la réinsertion, à Versailles le 17 juin 2010.

Déclaration

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, à France Inter le 15 juin 2010, sur les conditions de detention en France après la condamnation de la France par la Cour européenne des droits de l'homme pour "conditions de détention indignes" à la Maison d'arrêt de Rouen et sur l'avenir de la réforme de la procédure pénale.

Interview

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les pathologies de la modernité et de la santé mentale, notamment la souffrance psychique et la détresse psychologique, à Paris le 17 novembre 2009.

Déclaration

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