Conditionnement

Conditionnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 septembre 2014. Le programme national de réduction du tabagisme.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les innovations contenues dans le projet de loi sur la biodiversité, notamment l'interdiction de l'épandage aérien de pesticides et des sacs plastic non réutilisables, à Paris le 3 juillet 2014.

Déclaration Conférence de presse

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le plan Déchets issu du Grenelle de l'environnement et les grandes lignes de la politique de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets, à Nantes le 15 septembre 2011.

Déclaration

Rapport de la mission d'audit du dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Guillet  ;  Henri Legrand  ;  Pierre Lepetit  ;  Benoît Weymuller  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur le plan d'action déchets, notamment la promotion des sacs poubelles biodégradables, à Paris le 19 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur le développement de l'affichage environnemental de produits de consommation courante, à Paris le 17 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la réforme de l'éco-organisme Eco-Emballages et sur l'intégration des objectifs du Grenelle de l'Environnement au cahier des charges d'Eco-Emballages et d'Adelphe, Paris le 3 novembre 2009.

Déclaration

Avis sur le développement des nouvelles technologies dans la fabrication, le conditionnement et la conservation des denrées alimentaires : conséquences, responsabilité des opérateurs et acceptabilité sociale

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les enjeux et la portée du projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle Environnement, à l'Assemblée nationale le 8 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, sur les enjeux de la gestion des déchets ménagers en France, Paris le 22 avril 2008 (principaux passages).

Déclaration

Conseil des ministres du 22 Janvier 1992 La Politique des déchets.

Communiqué

Dossier du CNPF "Les entreprises françaises relèvent le défi de l'environnement", comprenant des données statistiques sur les émissions de C02 et les déchets industriels, les déclarations de MM. Michel Pecqueur et Ernest-Antoine Seillière, présidents de la commission Environnement et de la commission économique du CNPF, et l'avis de l'UNICE contre "l'écotaxe" sur l'énergie, Paris le 7 avril 1992.

Conférence de presse Dossier Littérature grise

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