Conditions de travail

Conditions de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique du transport routier, sur le développement d'une filière verte logistique, la réforme portuaire et la régulation du fret ferroviaire, à Paris le 29 mars 2011.

Déclaration

Conditions de travail - Bilan 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriser - Rapport du Collège d'expertise sur le suivi des risques psychosociaux au travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, à La Chaîne Info LCI le 17 février 2011, sur la négociation concernant la pénibilité du travail des dockers.

Interview

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la qualité de vie au travail, les risques psycho-sociaux et la médecine du travail, Paris le 8 février 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, en réponse à une question sur le rapport du Comité européen des droits sociaux, à l'Assemblée nationale le 25 janvier 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du pacte social dans l'entreprise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Audit sur l'état des pratiques de la mise en oeuvre des dérogations aux garanties minimales de temps de travail et de repos

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Diquet  ;  Marie-Françoise Simon-Rovetto  ;  Louis Ruelle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2010

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique - Faits et chiffres 2009-2010 - Volume 1

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Budget, des Comptes publics, de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

Déclaration de politique générale de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique étrangère, la construction européenne, la politique économique, monétaire et sociale, la politique contractuelle et les relations dans l'entreprise, à l'Assemblée nationale le 5 juin 1974.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la rénovation des relations sociales et l'amélioration de la compétitivité dans le secteur du transport routier de marchandises, à Paris le 18 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question posée sur la réforme des retraites, à l'Assemblée nationale le 12 octobre 2010.

Déclaration

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