Conjoint

Conjoint : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 04 Novembre 1987 La modernisation de l'agriculture et du secteur agro-alimentaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Avril 1997 Modernisation du droit civil.

Communiqué

Déclaration de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur la vie du ministère des affaires étrangères et ses perspectives d'activité dans les prochains mois, Paris le 6 juillet 1990.

Déclaration

Discours de M. Renaud Dutreil, ministre des PME, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales, sur le contenu de son projet de loi sur les PME, notamment en matière de transmission d'entreprises, d'évolution du statut de collaborateur, de modification du cadre des négociations commerciales avec la notion "des marges arrières", Paris le 13 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Dutreil, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales, sur l'application du contrat "nouvelles embauches" dans les PME, sur la relance de l'apprentissage, sur la discussion du projet de loi sur les "entreprises".

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le rôle et l'importance de l'artisanat dans l'économie française et la nécessité de prendre en compte les spécificités de ce secteur, Paris le 16 novembre 2000.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 12 novembre 2000, à l'occasion du décès de Léa Rabin.

Communiqué

Les Dossiers de l'avenir de la CFE CGC sur le thème "Exportation expatriation", février 1995, no 54 (supplément à Encadrement magazine de février 1995).

Déclaration Dossier Périodique

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le projet de loi relatif à l'adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social, au Sénat le 18 novembre 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, ministre de l'agriculture, sur la politique agricole, la mutualité et la protection sociale des agriculteurs, Paris le 16 novembre 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, sur l'artisanat, Paris le 27 octobre 1983.

Déclaration

Déclaration de Mme Nicole Ameline, ministre de la parité et de l'égalité professionnelle, sur les dix mesures qui constituent le plan global de lutte contre les violences faites aux femmes, Paris le 24 novembre 2004.

Déclaration

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