Républiquefrançaise
Conseil départemental : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
15 novembre 1989
1er août 1984
Déclaration
6 février 2008
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes
Remis le 15 janvier 2008
Auteur(s) : Jean Puech ; Sénat. Observatoire de la décentralisation
Remis le 7 novembre 2007
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction générale des collectivités locales
Remis le 12 juillet 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-François Bénevise ; Anne-Marie Léger ; Henri Moyen ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 juillet 2005
Rapport officiel
Auteur(s) : Michel Mercier ; Henri de Raincourt ; Premier ministre
Remis le 15 décembre 2005
Auteur(s) : Gérard Bapt ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Paul Baron ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 1er juillet 2000
Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Remis le 1er mars 2005
Auteur(s) : Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle
Remis le 1er février 2005