Conseil économique et social

Conseil économique et social : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Message de M. Pierre Bérégovoy, Premier ministre, sur le rôle du Conseil économique et social, Paris le 11 juin 1992.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la mission du Conseil économique et social, les relations entre monde associatif, les partenaires sociaux et l'Etat, la protection sociale et le modèle social français, Paris, le 19 décembre 2001.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 24 janvier 2002, sur l'organisation d'un débat sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) et les essais au champ.

Communiqué

Conférence de presse de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la présentation du rapport du Conseil économique et social "La contribution de la France au progrès des pays en développement", la politique de coopération de la France, la réforme de la Coopération française, l'aide au développement et son financement, à Paris, le 27 février 2001.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, sur le projet d'avis du Conseil économique et social en matière d'identification officielle de la qualité et de l'origine des produits agricoles et alimentaires, Paris, le 13 mars 2001.

Déclaration

Interview de Mmes Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'écologie, et Marie-Christine Blandin, sénatrice (Verts) du Nord, sur la mise en forme des propositions et conclusions du "Grenelle" de l'environnement, le pilotage et l'organisation des acteurs, Paris le 22 novembre 2007.

Interview

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur les compétences et le fonctionnement des comités économiques et sociaux régionaux et sur la décentralisation dans le cadre du développement de la démocratie de proximité, à Paris le 31 mai 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 mai 2007. Conseil économique et social.

Communiqué

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur la décentralisation et la question des compensations, la préparation des contrats de projets 2007-2013, les relations Etat régions et les assemblées des Conseils économiques et sociaux régionaux, Paris le 18 janvier 2007.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la mise en place de la commission d'évaluation prévue dans la loi de programme pour l'Outre-Mer, parallèlement aux audits de modernisation de la gestion publique lancés en 2006, Paris le 11 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur le plan d'action pour l'emploi des seniors, Paris le 6 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Cuq, ministre délégué aux Relations avec le Parlement, sur le rôle du Conseil économique et social au sein des institutions, Paris le 22 février 2006.

Déclaration

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