Conseil économique social et environnemental

Conseil économique social et environnemental : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audition de Mme Marie Lebec, ministre déléguée, chargée des relations avec le Parlement, sur l'évaluation des politiques publiques relatives aux missions Conseil et contrôle de l'État, pouvoirs publics, Direction de l'action du Gouvernement et au budget annexe Publications officielles et information administrative, à l'Assemblée nationale le 15 mai 2024.

Déclaration

Vers un service public d'accueil de la petite enfance

Avis

Auteur(s) :  Marie-Andrée Blanc  ;  Pascale Coton  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la saisine du nouveau Conseil économique, social et environnemental (CESE) à propos de l'emploi, de l'abstention des jeunes aux élections et de la transition écologique, à Paris le 14 septembre 2021.

Déclaration

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne, sur la modernisation du Conseil économique, social et environnemental (CESE), à Paris le 30 mars 2021.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 24 mars 2021. Conseil économique, social et environnemental.

Communiqué

Pour un nouveau CESE - Rapport au Premier ministre du comité prévu à l’article 7 de la loi organique du 15 janvier 2021

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Denis Combrexelle  ;  Erwan Balanant  ;  Arnaud de Belenet  ;  Patrick Bernasconi  ;  Pascale Coton  ;  Nicole Dubré-Chirat  ;  Muriel Jourda  ;  Jacques Landriot  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Gérard Terrien  ;  Cécile Untermaier  ;  Benjamin Maurice  ;  Fabio Gennari  ;  Marie-Annik Pochat  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Eric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental, à l'Assemblée nationale le 15 décembre 2020.

Conférence de presse

Étude de la méthode d'analyse des controverses au sein du CESE

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental, à l'Assemblée nationale le 16 novembre 2020.

Conférence de presse

Déclaration de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le Conseil économique, social et environnemental, au Sénat le 14 octobre 2020.

Conférence de presse

Déclaration de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la prorogation du mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental, à l'Assemblée nationale le 27 juillet 2020.

Conférence de presse

Déclaration de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la prorogation du mandat des membres du Conseil économique, social et environnemental, au Sénat le 23 juillet 2020.

Conférence de presse

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