Consommation d'énergie

Consommation d'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la nécessité d'une meilleure valorisation du logement d'insertion ou "accompagné", l'accès au logement des personnes à faibles ressources et la lutte contre la précarité énergétique, à Paris le 29 juin 2012.

Déclaration

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques - Tome 2 : Comptes rendus des auditions et annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Desessard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques - Tome 1 : Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Desessard  ;  Sénat

Remis le 

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse aux dix propositions du Comité de Liaison Energies Renouvelables (CLER), sur la mise en oeuvre de la "transition énergétique", Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse à la pétition du collectif "Sauvons le climat", sur la place du changement climatique dans la campagne pour l'élection présidentielle et les risques d'instrumentalisation du climat aux fins de défense de la technologie nucléaire, à Paris le 16 avril 2012.

Déclaration Lettre

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de la CFE-CGC Energies, sur ses propositions concernant la politique énergétique, à Paris le 14 avril 2012.

Déclaration Lettre

Conseil des ministres du 28 mars 2012. Le bilan du Grenelle de l'environnement dans le secteur du bâtiment et de l'habitat.

Communiqué

Plan Bâtiment Grenelle : la garantie de performance énergétique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Caroline Costa  ;  Michel Jouvent  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, ministre chargé du logement, sur l'organisation en France d'une compétition universitaire biennale et internationale autour du thème « Concevoir et construire une maison solaire autonome en énergie », à Versailles le 21 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les mesures gouvernementales prises pour assurer la transition énergétique de la France vers moins de dépendance vis-à-vis des hydrocarbures et vers plus d'énergie renouvelable, Paris le 7 février 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le bilan du Grenelle de l'environnement, à Paris le 7 février 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la directive 2003/96/CE sur la taxation des produits énergétiques et de l'électricité (E 6212)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Gruny  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

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