Consommation d'énergie

Consommation d'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la présentation de sa feuille de route pour le logement social, dont les mesures prévues dans le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur), à Paris le 20 juin 2013.

Déclaration

La transition énergétique dans les transports

Avis

Auteur(s) :  Bruno Duchemin  ;  Sébastien Genest  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Message de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, adressé à M. Dominique Braye, président de l’Anah, président du Prébat et secrétaire national de l’AdCF le 23 mai 2013, sur la lutte contre la précarité énergétique, à Paris le 23 mai 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les enjeux du débat sur la transition énergétique, à Paris le 8 janvier 2013.

Déclaration

Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050 - Rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-René Brunetière  ;  Sylvie Alexandre  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Georges Debiesse  ;  André-Jean Guerin  ;  Bernard Perret  ;  Dominique Schwartz  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les enjeux du débat national sur la transition énergétique, à Paris le 28 novembre 2012.

Déclaration

Interview de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Info le 11 mars 2013, sur les enseignements de la catastrophe de Fukushima, le débat national sur la transition énergétique, la tarification progressive de l'énergie et l'ajournement de la décision concernant la fiscalité du diesel.

Interview

Plan Bâtiment Durable : rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le  1er février 2013

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grandes orientations du plan de rénovation énergétique de l'habitat, Arras le 28 janvier 2013

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les mesures envisagées pour le logement des jeunes, à Paris le 23 janvier 2013.

Déclaration

Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

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