Consultation

Consultation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention, à France Info le 14 février 2023, notamment sur la revalorisation de la consultation, la lutte contre le tabagisme et les rendez-vous médicaux non honorés.

Interview

Message de Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, sur le "Bien vieillir : point d'étape sur le Conseil national de la refondation (CNR)", le 6 février 2022

Déclaration

Conseil des ministres du 2 novembre 2022. Bilan du lancement des conseils nationaux de la refondation territoriaux.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le Conseil national de la refondation, à Paris le 3 octobre 2022.

Déclaration

Deux milliards de clics - Enquête sur les usagers en ligne des archives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Noemie Couillard  ;  Maylis Nouvellon  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Extraits d'un entretien de M. Clément Beaune, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec Public Sénat le 9 septembre 2021, sur le lancement d'une consultation citoyenne concernant l'Union européenne.

Interview

Interview de Mme Elisabeth Moreno, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, à RFI le 8 juillet 2021, sur le bilan de la consultation en ligne sur les discriminations, notamment les discriminations à l'embauche et l'égalité salariale hommes-femmes.

Interview

Rapport d'information (…) sur le projet de loi 4D : les attentes des élus locaux en matière d'efficacité de l'action publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Rémy Pointereau  ;  Philippe Dallier  ;  Bernard Delcros  ;  Corinne Féret  ;  Charles Guené  ;  Eric Kerrouche  ;  Antoine Lefèvre  ;  François Bonhomme  ;  Agnès Canayer  ;  Franck Montaugé  ;  Guy Benarroche  ;  Jean-Pierre Corbisez  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur les enjeux du projet de loi Climat et Résilience, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois (…) sur les menaces et les agressions auxquelles sont confrontés les maires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bas  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à Radio Classique le 16 janvier 2020, sur la réforme des retraites et la protection de l'environnement.

Interview

Conseil des ministres du 6 janvier 2020. Besoins de la défense nationale en matière de participation et de consultation du public, d'accès à l'information et d'urbanisme.

Communiqué

Haut de page