Contrôle sanitaire

Contrôle sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission pour la prévention et la prise en charge de l'obésité - Rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur la sécurité alimentaire, à l'Assemblée nationale le 26 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le bilan des mesures prises contre la propagation de l'épidémie de grippe A (H1N1) notamment dans les collectivités d'outre-mer, Paris le 27 août 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la coordination de la gestion de la crise sanitaire que représente la grippe A/H1N1, Paris le 1er juillet 2009.

Déclaration

1er juillet 2009

Rapport d'activité 2008 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er juillet 2009

Rapport d'activité 2007 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le 

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la place de l'industrie agroalimentaire dans l'économie française et les mesures gouvernementales pour assurer la compétitivité, la sécurité alimentaire du secteur et améliorer les conditions de travail des professionnels du secteur, Rungis le 24 mars 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 janvier 2009. L'action de l'Europe pour renforcer la sécurité sanitaire en matière agricole et alimentaire.

Communiqué

Interview de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, dans "Le Parisien Aujourd'hui en France" le 8 décembre 2008, sur la nécessité de la concertation européenne pour assurer les contrôles sanitaires de l'alimentation et sur les prix des produits agricoles.

Interview Article

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche sur la crise de la filière volaille, à l'Assemblée nationale le 5 novembre 2008

Déclaration

Coût du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fernand Lorrang  ;  Bernard Périco  ;  Pierre Bourgeois  ;  Jean-Louis Verrel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 10 septembre 2008. Le plan pour la réduction des produits phytosanitaires.

Communiqué

Haut de page