Contrôle sanitaire

Contrôle sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le suivi des produits phytopharmaceutiques après autorisation de mise en marché

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Fabre  ;  Jacques Fevrier  ;  Jean-Paul Cabanettes  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2011

Rapport d'activité 2010 de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

Remis le  1er juin 2011

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la refondation du système de sécurité sanitaire des produits de santé, au Sénat le 26 octobre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 1er août 2011. Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé.

Communiqué

1er août 2011

Conseil des ministres du 20 juillet 2011. Lutte contre les maladies animales et végétales

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur la filière canine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Vautrin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur la crise sanitaire dans le secteur européen des fruits et légumes provoquée par la bactérie Eceh ayant entraîné plus de vingt morts, à l'Assemblée nationale le 8 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur la crise sanitaire frappant les agriculteurs de la filière fruits et légumes en Europe.

Déclaration

Place de l'expertise dans le dispositif de sécurité sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Association des parties prenantes à l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les experts et la valorisation de l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les saisines et le lancement de l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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