Contrôle sanitaire

Contrôle sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Association des parties prenantes à l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, dans "Le Journal du Dimanche", sur la sécurité alimentaire et la vigilance particulière sur l'utilisation de pesticides et d'antibiotiques, Paris le 12 mars 2011.

Interview

La qualité radiologique de l'eau du robinet en France : 2008-2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé  ;  Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire  ;  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le  1er février 2011

Conférence de presse de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la responsabilté de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) et des laboratoires Servier dans l'affaire du Médiator, l'indemnisation des victimes de ce médicament et la réforme du système du médicament, Paris le 15 janvier 2011.

Conférence de presse Déclaration

Prix et marge dans la filière Viande bovine : première approche à partir du suivi de la valeur de la carcasse - Rapport préliminaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chalmin  ;  Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires

Remis le 

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Dmitri Medvedev, Président de la Fédération de Russie, sur la persistance de barrières sanitaires à l'importation de bovins et autres produits animaux en Russie, le 7 octobre 2010.

Lettre

La visite sanitaire bovine : perception et attentes, pistes d'évolution

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Gaudot  ;  Jean-Christophe Tosi  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2010

La recherche, l'expertise et l'appui technique à la filière ostréicole - Etat des lieux et propositions d'amélioration

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Alain Femenias  ;  Philippe Vannier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er février 2010

Conseil des ministres du 30 juin 2010. Une politique de sécurité sanitaire rénovée dans les domaines de l'élevage et des végétaux.

Communiqué

Rapport d'activité 2009 de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er juin 2010

Propositions du Conseil national de l'alimentation pour la mise en oeuvre du programme national pour l'alimentation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Vallat  ;  Eric Briat  ;  Hervé de Charvet  ;  Pierre Combris  ;  Bertrand Hervieu  ;  Alain Blogowski  ;  Julia Gassie  ;  Pierre Sanner  ;  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Mission Abattoirs - Evaluation prospective de l'état financier et sanitaire des abattoirs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Bouvier  ;  Jean-Pol Peter  ;  Pierre Fouillade  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2010

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