Contrôle sanitaire

Contrôle sanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur la filière canine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Vautrin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur la crise sanitaire dans le secteur européen des fruits et légumes provoquée par la bactérie Eceh ayant entraîné plus de vingt morts, à l'Assemblée nationale le 8 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur la crise sanitaire frappant les agriculteurs de la filière fruits et légumes en Europe.

Déclaration

Place de l'expertise dans le dispositif de sécurité sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Association des parties prenantes à l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Expertise sanitaire - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'indépendance des experts et de l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les saisines et le lancement de l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les experts et la valorisation de l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, dans "Le Journal du Dimanche", sur la sécurité alimentaire et la vigilance particulière sur l'utilisation de pesticides et d'antibiotiques, Paris le 12 mars 2011.

Interview

La qualité radiologique de l'eau du robinet en France : 2008-2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé  ;  Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire  ;  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le  1er février 2011

Conférence de presse de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la responsabilté de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) et des laboratoires Servier dans l'affaire du Médiator, l'indemnisation des victimes de ce médicament et la réforme du système du médicament, Paris le 15 janvier 2011.

Conférence de presse Déclaration

Haut de page