Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 16 Avril 1997 Convention internationale.

Communiqué

Conférence de presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur le bilan du Conseil européen informel de Pörtschach, notamment en matière de défense européenne et de financement de l'Union, la mission de vérification de l'OSCE au Kosovo et l'accord de Wye Plantation sur le Proche-Orient, Luxembourg le 26 octobre 1998.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 17 mai 2000. Modernisation du service public du gaz naturel et développememnt des entreprises gazières.

Communiqué

Discours de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur l'action du gouvernement pour combattre la contrefaçon et la piraterie numérique, et la sensibilisation du public aux méfaits de la contrefaçon, à l'Assemblée nationale le 15 novembre 2005.

Déclaration

Interviews de M. Bernard Kouchner, député européen PS et président du mouvement Réunir, à France 3 le 3 janvier 1996 et RTL le 5, article dans "Le Figaro" du 5 janvier intitulé "Pour la transparence", sur la gestion de l'ARC et le contrôle des associations.

Article Interview Tribune

Interview de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, à France-Inter le 24 avril 1996, sur la crise de la vache folle, la diplomatie française dans le conflit israélo libanais, le déficit de la sécurité sociale et la lutte contre l'immigration clandestine.

Interview

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur la sécurité et la prévention routière et les sanctions, Paris le 20 octobre 2005

Déclaration

Interviews de M. Brice Lalonde, secrétaire d'Etat chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, à Europe 1 RTL et Antenne 2 le 20 avril et dans "L'Evénement du jeudi" le 3 mai 1990, sur la "nullité" de la vie politique et le mouvement "Génération écologie".

Article Interview

Discours de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur l'allocation et la gestion des quotas laitiers, Paris le 15 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Renon, secrétaire d'Etat à la défense, sur le rôle de l'UEO dans la réflexion sur le nouveau contexte européen de sécurité dans le sens d'un "nouveau partenariat transatlantique" et sur la coopération européenne en matière de satellites d'observation, Rome le 27 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, sur le bilan de l'application de la convention de Schengen sur les contrôles aux frontières, et sur l'objectif de rapprochement de ce dispositif et du "troisième pilier" de l'Union européenne, au Sénat le 26 mars 1996.

Déclaration Littérature grise

Conférence de presse de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, sur le bilan 2005 de la campagne de contrôles des chantiers de désamiantage et les mesures envisagées pour l'année 2006, Paris le 16 novembre 2005.

Conférence de presse Déclaration

Haut de page