Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitation (CTE) et, dans ce cadre, l'annonce d'un plan "Marais Poitevin 2000" et sur la réorientation de l'agriculture bretonne, Paris le 26 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'Outre-mer, sur le lancement de la campagne WWF Biodiversité en Outre-mer, Paris le 11 février 2004.

Déclaration

Interviews de M. Roger Bambuck, secrétaire d'Etat chargé de la jeunesse et des sports, dans "Libération" du 13 et dans "Les Dernières nouvelles d'Alsace" du 28 novembre 1989, sur les contrôles anti-dopage, le projet de grand stade en Ile de France et la participation de rugbymen français à des rencontres en Afrique du sud.

Article Interview

Déclaration de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les mesures pour enrayer l'épidémie de légionellose affectant les communes de Rilleux et de Calluire, Lyon le 17 mai 2005.

Déclaration

Interview de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, dans "Der Spiegel" du 4 décembre 1995, sur l'absence de solidarité en Europe face à la décision française de reprise des essais nucléaires, la construction de la défense européenne et de l'Union monétaire et les relations franco-allemandes.

Article Interview

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, sur les axes de la politique de soutien à la production des AOC (appelations d'origine contrôlée), notamment la préservation d'un cadre réglementaire au niveau international, la valorisation économique de la qualité, la reconnaissance des signes de qualité par les consommateurs, Cambremer (Calvados) le 30 avril 2005.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 23 février 2004, sur le lancement d'un plan pluriannuel de renforcement et de modernisation de l'inspection des installations classées dans les DRIRE.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur l'organisation du marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre au sein de l'Europe, Paris le 4 février 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le bilan de la sécurité routière pour l'année 1999 et la campagne d'information gouvernementale destinée à améliorer la prévention routière, Paris, le 20 mars 2000.

Déclaration

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre des transports de l'équipement et du logement, dans "Le Figaro Magazine" le 10 novembre 2000, sur les propositions françaises adoptées en conseil des ministres de l'UE pour renforcer la sécurité maritime : contrôle des sociétés de vérification, élimination progressive des navires à simple coque, sur la politique de lutte contre l'insécurité routière, sur le développement du fret ferroviaire et sur la déréglementation aérienne .

Article Interview Périodique

Propositions des Verts, parues dans "Vert Contact" du 2 décembre 1995, sur le projet de loi sur la pollution de l'air et sur les propositions des Verts pour lutter contre cette pollution.

Article Périodique

Déclaration de Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie, sur l'instauration du principe de régulation et la mise en place d'autorités administratives indépendantes afin d'assurer l'équilibre entre libre concurrence et garantie du service universel, tant dans les domaines de l'énergie (gaz et électricité), que des communications ou du courrier, Paris le 29 janvier 2004.

Déclaration

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