Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, dans "Transport public" de juin 1989, sur les grandes orientations de la politique des transports publics en ville, les transports en site propre, les engagements de l'Etat en faveur du transport interurbain et l'élaboration du schéma national de transport.

Article Interview

1er juin 1989

Déclaration de M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé, sur l'accès des séropositifs au crédit immobilier et la signature de la "convention assurances - sida" (avec les textes de la convention en annexe), Paris le 3 septembre 1991.

Déclaration Dossier Littérature grise

Interview de Mme Frédérique Bredin, ministre de la jeunesse et des sports, dans "Le Républicain lorrain" du 28 avril 1991, sur l'insertion sociale par le sport, le sport féminin, la crise du football, les retransmissions télévisées et les contrats d'exclusion, la déontologie sportive.

Interview

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, au Conseil des ministres du 27 novembre 1991, sur le changement du travail.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Lalonde, ministre de l'environnement, sur les liens existant entre l'activité touristique et la qualité de l'environnement, La Rochelle le 13 mai 1991.

Déclaration

Déclarations de MM. Paul Quilès, ministre des postes des télécommunications et de l'espace, et Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur la formation de secrétaires généraux de mairie néo-calédoniens, Paris le 7 février 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, sur la loi pour le logement des plus démunis, à Lyon le 25 octobre 1990, parue dans "La Tribune FONDA" de mars 1991.

Article Déclaration

Déclaration en conseil des ministres de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la lutte contre le travail clandestin, Paris le 3 avril 1991.

Déclaration

Déclarations de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur les nouvelles implantations des ANT ayant pour vocation l'insertion sociale des Français originaires d'outre-mer résidant en métropole, Créteil le 21 février 1989, Evry le 27 juin 1989.

Déclaration

Déclarations de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur les modalités d'organisation et l'aboutissement du premier stage de formation de cadre d'administration publique pour vingt cinq Néo-Calédoniens, les 21 et 22 mars 1989.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, sur la contribution des IUT à l'accroissement des qualifications et à l'enrichissement technologique des entreprises artisanales, Paris le 28 mai 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur les rendez-vous européens de l'économie sociale, l'ouverture du capital des mouvements coopératifs et la formation des administrateurs de coopérative, Paris le 14 mars 1990.

Déclaration

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