Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur les nouvelles implantations des ANT ayant pour vocation l'insertion sociale des Français originaires d'outre-mer résidant en métropole, Créteil le 21 février 1989, Evry le 27 juin 1989.

Déclaration

Déclarations de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM, sur les modalités d'organisation et l'aboutissement du premier stage de formation de cadre d'administration publique pour vingt cinq Néo-Calédoniens, les 21 et 22 mars 1989.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, sur la contribution des IUT à l'accroissement des qualifications et à l'enrichissement technologique des entreprises artisanales, Paris le 28 mai 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Tony Dreyfus, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, sur les rendez-vous européens de l'économie sociale, l'ouverture du capital des mouvements coopératifs et la formation des administrateurs de coopérative, Paris le 14 mars 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la Sécurité sociale, sur la convention SIDA signée entre l'Etat et la Ville de Paris, le 19 mars 1996 (en annexe, le texte de la convention).

Déclaration Littérature grise

Interview de Mme Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT, dans "Libération" du 20 octobre 2000, sur la signature par la CFDT, la CFTC et la CGC de la nouvelle convention Unédic.

Article Interview

Conseil des ministres du 09 Novembre 1988 Bilan des conventions UNEDIC - Etat.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Juillet 1988 Le revenu minimum d'insertion.

Communiqué

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur l'attribution d'une adresse électronique gratuite à l'ensemble des enseignants et des élèves, Paris, le 28 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur le rôle des emplois-jeunes au sein des établissements scolaires et les mesures prises pour faciliter leur insertion professionnelle à l'issue de leur contrat, Paris le 13 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 Mars 1988 Compétences de la collectivité territoriale de Mayotte en matière de formation professionnelle.

Communiqué

CM. 16 décembre 1981 Conventions internationales

Communiqué

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