Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur la politique gouvernementale concernant la profession des masseurs kinésithérapeutes, parue dans "Kiné actualités" du 3 novembre 1988.

Article Déclaration

Conseil des ministres du 09 Novembre 1988 Bilan des conventions UNEDIC - Etat.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Juillet 1988 Le revenu minimum d'insertion.

Communiqué

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur l'attribution d'une adresse électronique gratuite à l'ensemble des enseignants et des élèves, Paris, le 28 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur le rôle des emplois-jeunes au sein des établissements scolaires et les mesures prises pour faciliter leur insertion professionnelle à l'issue de leur contrat, Paris le 13 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 Mars 1988 Compétences de la collectivité territoriale de Mayotte en matière de formation professionnelle.

Communiqué

CM. 16 décembre 1981 Conventions internationales

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Janvier 1984 Recherche, technologie et développement régional.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur le développement culturel local, notamment le rôle de l'intercommunalité, Dieppe le 13 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la lecture publique, notamment l'apport de la décentralisation, l'accès aux nouvelles technologies, l'économie du livre, Nancy le 1er décembre 2000.

Déclaration

1er décembre 2000

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur le chômage et l'insertion professionnelle des jeunes notamment dans le cadre du développement du contrat d'orientation, Paris le 7 avril 1995.

Déclaration

Lettre de M. Jean-Luc Bennahmias, secrétaire national des Verts, à M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, sur "l'échec du paritarisme" dans les négociations de la convention UNEDIC, et les propositions des Verts pour une alternative au projet de refondation sociale du MEDEF, Paris le 31 octobre 2000.

Lettre

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