Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'État à la santé et à la Sécurité sociale, sur le plan de mobilisation nationale contre le SIDA ("mobiliser, prévenir et soutenir"), Paris le 3 juillet 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la Sécurité sociale, sur le fonctionnement et les compétences des agences régionales d'hospitalisation et le rôle des groupements de coopération sanitaire, Toulouse le 19 décembre 1996.

Déclaration

Interview de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, à France-Inter le 13 janvier 1997, sur la proposition de loi sur les fonds de pension et le financement de la retraite, sur la flexibilité du travail, sur la baisse de l'impôt sur le revenu et sur l'euro.

Interview

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur l'application de la convention Eurodisney et la poursuite de l'urbanisation de Marne-la-Vallée, Marne-la-Vallée le 24 mars 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur la participation de la région Pays de la Loire à l'expérience de régionalisation des transports collectifs de voyageurs, Nantes le 8 avril 1997.

Déclaration

Déclarations de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication et porte-parole du gouvernement, sur l'importance de la biennale Mitteleuropa pour la culture littéraire des pays d'Europe centrale et orientale, sur le renouvellement de la convention nationale entre l'Etat et GDF en faveur des vitraux, et sur l'avenir de la Salle Pleyel et de l'Orchestre de Paris, Schiltigheim le 11 octobre 1997, et Paris les 13 et 17 octobre 1997.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 octobre 2007. Convention entre la France et la République arabe syrienne en matière de fiscalité.

Communiqué

Déclaration de M. Thierry Breton, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur la signature de la nouvelle Convention AREAS en faveur de l'accès au crédit des personnes malades et des anciens malades à l'emprunt et à l'assurance, Paris le 6 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la création du Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée, Marseille le 4 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur la protection du patrimoine culturel immatériel, au Sénat le 27 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, au Sénat le 27 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur la signature de la Convention-cadre et l'appui financier accordé par le ministère des affaires étrangères à la Croix-Rouge française, Paris le 22 juin 2006.

Déclaration

Haut de page