Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 05 Février 1992 Les mesures de prévention des licenciements et d'aide au reclassement.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Octobre 1990 Statut de la collectivité territoriale de Corse.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la publication "Images du patrimoine" consacrée au plateau Vivarais-Lignon et la signature de la convention "pays-lecture" pour les années 2000-2002, Saint-Agrève le 18 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la signature de la convention-cadre du Centre du Plateau Vivarais-Lignon pour l'accueil et les résistances, Le Chambon-sur-Lignon le 18 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 07 Février 1990 Le développement de la télévision par câble.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Avril 1985 Le bilan mené par les missions locales pour l'insertion des jeunes.

Communiqué

Interview de M. Lionel Jospin, Premier secrétaire du PS, dans "l'Unité" du 14 décembre 1984, notamment sur la modernisation, la préparation des élections législatives de 1986, l'opposition et le PCF.

Article Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier secrétaire du PS, à la convention du PS sur la modernisation et le progrès social, Evry le 15 décembre 1984.

Déclaration

Interview de Mme Georgina Dufoix, ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale et porte parole du gouvernement, dans "Le Monde" le 13 décembre 1984, sur les dépenses de santé et la protection sociale.

Article Interview

Déclaration de M. Laurent Cathala, secrétaire d'Etat chargé de la famille, des personnes âgées et des rapatriés, sur le rôle des communes dans la politique de la petite enfance, Evry le 16 avril 1992.

Déclaration

Interview de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, dans "Transport public" de juin 1989, sur les grandes orientations de la politique des transports publics en ville, les transports en site propre, les engagements de l'Etat en faveur du transport interurbain et l'élaboration du schéma national de transport.

Article Interview

1er juin 1989

Déclaration de M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé, sur l'accès des séropositifs au crédit immobilier et la signature de la "convention assurances - sida" (avec les textes de la convention en annexe), Paris le 3 septembre 1991.

Déclaration Dossier Littérature grise

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