Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur l'autobus R312 et sur le contrat de productivité en matière de transports en commun, Caen le 10 décembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, sur les transports en commun non urbains dans le Calvados, Caen le 10 décembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe de Villiers, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la culture et de la communication, sur la formation à la gestion des entreprises culturelles et artistiques, Paris le 23 juin 1987.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Gérard Longuet, ministre des PTT, dans "Le Figaro" le 10 décembre 1986, sur l'avenir du plan câble.

Article Interview

Déclaration de M. François Léotard, ministre de la culture et de la communication, sur les relations de l'Etat avec les collectivités locales en matière culturelle, Paris le 7 décembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur la réduction du temps de travail pour les personnels non enseignants de l'éducation nationale, Paris le 16 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Brunhes, secrétaire d'Etat au tourisme, sur la convention de partenariat entre le groupe Banques Populaires et l'Association Nationale pour le Chèque Vacances favorisant le développement touristique et l'accès aux vacances de tous les salariés, notamment ceux des PME-PMI, Paris, le 31 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur le renouveau et la modernisation du transport ferroviaire régional de voyageurs et sur l'amélioration de l'axe Paris-Orléans-Limoges-Toulouse dit POLT, Paris le 22 février 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la signature d'une convention cadre entre l'Etat et le conseil général des Pyrénées-Orientales sur le patrimoine mobilier et le patrimoine maritime, Perpignan le 22 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Noëlle Lienemann, secrétaire d'Etat au logement, en réponse à une question d'actualité sur le TGV Rhin-Rhône à l'Assemblée nationale, le 22 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de Laeken sur l'avenir de l'Union européenne (annexe 1 des conclusions de la présidence), Laeken le 15 décembre 2001.

Communiqué

Extraits d'une interview de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à LCI le 22 janvier 2002, sur la mondialisation, le bilan du gouvernement de M. Jospin en matière européenne, l'attitude de M. Berlusconi sur l'Europe, le rôle de la convention sur la réforme des institutions européennes et le choix de M. Giscard d'Estaing pour sa présidence, l'harmonisation fiscale et la nécessité d'un gouvernement économique européen.

Interview

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