Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre chargé des affaires européennes, et interview à Europe 1, sur la séance inaugurale de la convention sur l'avenir de l'Europe et ses propositions en matière d'évolution des institutions communautaires, Bruxelles le 28 février 2002.

Déclaration Interview

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question d'actualité sur le Conseil européen de Laeken, à l'Assemblée nationale le 12 décembre 2001.

Déclaration

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre chargé des affaires européennes, à RFI le 9 février 2002, sur le bilan des progrès de l'Union européenne depuis 5 ans, les enjeux à venir (élargissement, réforme des institutions,...).

Interview

Conseil des ministres du 14 juin 2006. Protocole à la convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance.

Communiqué

Interview de M. Alain Carignon, ministre chargé de l'environnement, à TF1 le 2 mars 1988, sur la signature d'une convention entre l'Etat et des industriels pour la protection de l'environnement.

Interview

Interview de M. Yvon Chotard, vice-président du CNPF, sur la dénonciation de la convention UNEDIC par le patronat, à France-Inter le 16 novembre 1982.

Interview

Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre chargé des P et T, sur la politique gouvernementale en matière de réseaux cablés, Saint Germain en Laye le 21 avril 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre chargé des P et T, sur le cablage des Hauts de Seine, Paris le 9 avril 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre chargé des P et T, sur le cablage de Brest, Brest le 20 mars 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre chargé des P et T, sur la politique gouvernementale en matière de réseaux câblés, Caen le 4 mai 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur le rôle de l'ONI en faveur de l'expatriation et du placement des Français à l'étranger et de l'insertion des étrangers en France, Paris le 19 novembre 1987, publiée dans "Actualités-Migrations" le 23 novembre 1987.

Article Déclaration

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur la création d'activités périphériques dans la presse comme le portage des journaux à domicile, Paris le 8 avril 1987.

Déclaration

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