Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Allocution de M. Robert Hue, président du PCF, sur l'exception culturelle française, la politique culturelle et les intermittents du spectacle, Nantes, le 18 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la signature d'une convention "Ville d'art et d'histoire" entre l'Etat et la commune de Perpignan, Perpignan le 22 novembre 2001

Déclaration

Déclaration de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur les enjeux de l'allocation personnalisée d'autonomie, la réforme de la tarification des établissements d'hébergement de personnes âgées dépendantes, le rôle de l'hôpital local pour leur accueil et sur la nécessité d'indemniser les médecins libéraux qui y exercent, Arbois le 9 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur les enjeux du projet de loi sur l'allocation personnalisée d'autonomie, les modalités de répartition de son financement, de son attribution et de l'intervention du Fonds de modernisation de l'aide à domicile, à l'Assemblée nationale le 7 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, secrétaire d'Etat aux personnes âgées, sur la formation professionnelle continue des personnels hospitaliers, notamment en gérontologie et accompagnement des personnes âgées, Paris le 30 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur la convention prévoyant la rehabilitation et l'amélioration des conditions de vie dans le quartier de La Grande Borne, Grigny, le 3 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports , sur la gestion des aéroports, les charters, la desserte des DOM et le contexte futur du transport aérien, Paris le 1er avril 1987.

Déclaration

1er avril 1987

Déclaration de M. Adrien Zeller, secrétaire d'Etat chargé de la Sécurité sociale et des personnes âgées, sur les redéploiements dans le secteur sanitaire et social et sur la lutte contre la pauvreté, à Paris le 14 octobre 1986.

Déclaration

Article de M. Jacques Douffiagues, ministre chargé des transports, dans "l'Elu local" de juin 1987, sur les transports publics locaux.

Article

1er juin 1987

Interview de M. René Monory, ministre de l'éducation nationale, dans "Promotion des hommes" de février 1987, sur l'adaptation de l'éducation nationale aux besoins de l'entreprise.

Article Interview

1er février 1987

Discours de M. Pierre Mauroy, Premier ministre, sur la politique de santé et la situation en Pologne, Montpellier le 14 décembre 1981

Déclaration

Interview de Mme Nicole Catala, secrétaire d'Etat chargé de la formation professionnelle, dans "Promotion des hommes" d'octobre 1986, sur les relations entre l'enseignement et l'entreprise.

Article Interview

1er octobre 1986

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