Coopération bilatérale

Coopération bilatérale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'action communautaire en matière de protection civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Girod  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Les relations entre l'Union européenne et la Fédération de Russie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lucien Bouis  ;  Conseil économique et social

Remis le 

De l'exode à la mobilisation des compétences dans le cadre d'un véritable co-développement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mireille Raunet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Réflexions sur les moyens de mieux assurer le respect et la promotion des indications géographiques agroalimentaires à l'échelle internationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la Bulgarie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 14 au 19 septembre 2003 en Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  Hubert Durand-Chastel  ;  Jean-Pierre Massret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er septembre 2003

Rapport annuel d'activité 2001 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Jacques Sanvert  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 16 au 24 avril 2005 par une délégation en Afghanistan

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Vincon  ;  Josselin de Rohan  ;  Didier Boulaud  ;  Gisèle Gautier  ;  Hélène Luc  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information (…) sur la mission effectuée dans six pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne (Chypre, Pologne, Estonie, République tchèque, Hongrie et Slovénie), entre mai et juillet 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Chaumont  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les crédits d'aide publique au développement affectés aux pays du Maghreb

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome I : Monographies. Volume 2 - La Principauté de Monaco

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Peillon  ;  Arnaud Montebourg  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission en République du Congo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Charasse  ;  Monique Collange  ;  Michel Terrot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2001

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