Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nicole Fontaine, ministre déléguée à l'industrie, sur l'importance des brevets pour favoriser l'innovation industrielle et sur les mesures du plan d'action en faveur de la propriété industrielle, à Paris le 28 novembre 2002.

Déclaration

Interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, à TF1 le 14 juillet 2000, sur le caractère européen du défilé du 14 juillet 2000, la mise en place d'une défense européenne notamment dans l'achat de matériels militaires et sur la féminisation et la professionnalisation des armées.

Interview

Conférence de presse conjointe de MM. Jacques Chirac, Président de la République et José Maria Aznar, Président du Gouvernement d'Espagne, sur la coopération franco-espagnole notamment dans la lutte contre la pollution de la mer par des navires dangereux, Malaga le 26 novembre 2002.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, sur l'état des négociations sur la réforme des institutions communautaires dans le cadre de la conférence intergouvernementale, Bonn le 28 janvier 1997.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, sur la création de la Section centrale de coopération opérationnelle de police (SCCOPOL) et sur les grandes orientations de la présidence française de l'Union européenne en matière de coopération policière et judiciaire, Nanterre le 3 juillet 2000.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 27 mars 1998, sur la réorganisation de l'industrie aérospatiale européenne.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur la réforme de la politique commune de la pêche, et les crédits accordés dans le cadre du projet de loi de finances pour 2003 pour soutenir la filière de la pêche et de l'aquaculture, au Sénat, le 20 novembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, en réponse à une question d'actualité sur la position du gouvernement français dans la réalisation du projet d'hélicoptère de transport de combat NH90, au Sénat le 23 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur le rôle du Conseil de l'euro, l'élargissement de l'Union européenne et l'Europe des droits civiques et sociaux, Paris le 17 décembre 1997.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le programme Eureka et la coopération technologique européenne, La Haye le 18 juin 1991.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, à l'occasion de la présentation du projet de loi de programmation militaire 2003 - 2008, Paris le 11 septembre 2002.

Conférence de presse Déclaration

Conclusions de la présidence du Conseil européen sur le programme de la conférence intergouvernementale européenne, Turin le 29 mars 1996.

Communiqué

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