Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'action communautaire en matière de protection civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Girod  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la stratégie de Lisbonne et sur la communication de la Commission du 25 janvier 2006 au Conseil européen de printemps Passons à la vitesse supérieure : le nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

La France face au terrorisme - Livre blanc du Gouvernement sur la sécurité intérieure face au terrorisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général de la Défense nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission sur le rôle des drones dans les armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryse Bergé-Lavigne  ;  Philippe Nogrix  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport 2005 de l'Inspection générale des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires étrangères

Remis le 

Haut débit, mobile : quelle desserte des territoires ?

Avis

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet du printemps 2004

Avis

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les conséquences de l'arrêt de la Cour de justice du 13 septembre 2005 sur les compétences pénales de la Communauté européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen

Avis

Auteur(s) :  Alain Deleu  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne

Avis

Auteur(s) :  Henri Feltz  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La société de la connaissance dans le cadre de la stratégie de Lisbonne

Avis

Auteur(s) :  Hubert Bouchet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Comparaison internationale des politiques d'accueil des étudiants étrangers : Quelles finalités ? Quels moyens ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guillaume Vuilletet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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