Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Haut débit, mobile : quelle desserte des territoires ?

Avis

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Processus de Lisbonne : communication du bureau à partir des avis du Conseil économique et social en préparation du sommet du printemps 2004

Avis

Auteur(s) :  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les conséquences de l'arrêt de la Cour de justice du 13 septembre 2005 sur les compétences pénales de la Communauté européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Stratégie de Lisbonne : contribution du Conseil économique et social français au rapport de synthèse du Comité économique et social européen

Avis

Auteur(s) :  Alain Deleu  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne

Avis

Auteur(s) :  Henri Feltz  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La société de la connaissance dans le cadre de la stratégie de Lisbonne

Avis

Auteur(s) :  Hubert Bouchet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Comparaison internationale des politiques d'accueil des étudiants étrangers : Quelles finalités ? Quels moyens ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guillaume Vuilletet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Conjoncture au second semestre 2001

Avis

Auteur(s) :  Edouard Salustro  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information (…) sur la création d'une Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les nouveaux défis de la construction de l'Europe de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Michel  ;  Jérôme Rivière  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er septembre 2005

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées à la suite d'une étude d'opinion demandée à la SOFRES sur les Français, la Défense nationale et le Parlement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Quilès  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'action de l'Etat en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Boyer  ;  Jean-Guy Branger  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juin 2005

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