Coopération européenne

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la lutte de l'Union européenne contre la contrefaçon

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur l'Union européenne et la lutte contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la participation de capitaux étrangers aux industries européennes d'armement

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Deflesselles ; Jean Michel ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'information (...) sur l'enseignement supérieur en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Herbillon ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Delebarre ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er juillet 2004

Rapport d'information (...) sur la recherche publique et privée en France face au défi international

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Door ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er décembre 2004

Le sixième programme cadre européen de recherche et de développement technologique : conditions de mise en oeuvre administratives, juridiques et financières - rapport de seconde phase

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balme ; François Bonaccorsi ; Jean-Loup Dupont ; Marc Goujon ; Suzanne Bella Srodogora ; Patrice Van Lerberghe ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information (...) sur l'industrie navale en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Lemière ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur la réforme des institutions de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence intergouvernementale de l'an 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Robert Badinter ; Pierre Fauchon ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 1999

Perspectives de la coopération renforcée dans l'Union européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bruno Racine ; Patrice Buffotot ; Guy Canivet ; Jean Pisani-Ferry ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur des propositions pour la Présidence française de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'activité 1999 de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire

Rapport d'activité

Auteur(s) : Institut de Protection et de Sûreté nucléaire

Remis le 1er juin 2000

Haut de page