Coopération financière

Coopération financière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur la mobilisation de l'épargne des immigrés par l'accession à la propriété et le co-développement, Paris le 5 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre déléguée au commerce extérieur, sur la mutation de l'aide au développement traditionnelle vers le financement innovant du développement, et notamment sur la participation française à l'IFFIM (facilité financière internationale pilote sur la vaccination), Paris le 28 février 2006.

Déclaration

Annexes aux conclusions du Conseil européen sur l'hommage à M. Helmut Kohl, la représentation de la zone euro à l'extérieur, la coordination des politiques économiques, l'élargissement de l'UE et la liste des documents soumis au Conseil européen de Vienne, Vienne le 12 décembre 1998.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Novembre 1991 La France et le budget communautaire.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les crédits d'aide publique au développement affectés aux pays du Maghreb

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (…) sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome I : Monographies. Volume 2 - La Principauté de Monaco

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Peillon  ;  Arnaud Montebourg  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Lepeltier  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

Les Relations entre l'Union européenne et les pays méditerranéens : quel rôle pour la France ? : avis

Avis

Auteur(s) :  François Perigot  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 1998

Rapport d'information par la mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la délinquance financière et du blanchiment des capitaux en Europe. Tome II. La lutte contre le blanchiment des capitaux en France : un combat à poursuivre, Volume 1 : Rapport et annexes - Volume 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Peillon  ;  Arnaud Montebourg  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2002

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