Coopération intercommunale

Coopération intercommunale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, sur les orientations et le projet de budget 1989 pour le ministère de l'intérieur, à l'Assemblée nationale le 16 novembre 1988 et au Sénat le 1er décembre 1988.

Déclaration

Manifeste municipal de l'UDF sur les propositions de l'UDF concernant les communes, Paris le 14 février 1989.

Littérature grise

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur la coopération intercommunale, et la réforme de la dotation globale de fonctionnement, à Paris le 6 octobre 1994.

Déclaration

Interview de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, à "Pouvoirs locaux" de juin 1994, sur la loi d'orientation sur l'aménagement du territoire.

Article Interview

1er juin 1994

Interview de M. Michel Rocard, Premier ministre, dans "Les Echos" du 17 mars 1989, sur les conséquences des mesures gouvernementales à Conflans-Sainte-Honorine notamment sur l'emploi des jeunes, le développement économique, le RMI, la fiscalité locale, et sur l'écologie.

Article Interview

Interview de M. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire, dans "Intercommunalités" de mai 2000, sur le développement de l'économie solidaire et le rôle et les initiatives des collectivités locales et des élus locaux.

Article Interview

1er mai 2000

Déclarations de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur la place de Paris et de la région Ile-de-France dans la politique d'aménagement du territoire, à Paris les 10 et 17 mai 1994.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur et président du Mouvement des citoyens, à l'AFP le 22 août 2000, sur le projet de réforme du statut de la Corse, la poursuite des violences terroristes sur l'île, les lois de décentralisation et les propositions de la commission Mauroy sur l'intercommunalité.

Interview

Déclarations de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur les notions de zone rurale et d'"intercommunalité", Marcillat en Combraille, le 25 avril et Jonzac le 27 mai 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur la coopération intercommunale entre 2 villes de Bretagne et d'Alsace, Lannilis le 5 août 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur le rôle spécifique des collectivités locales dans l'aménagement du territoire, Paris le 14 juin 1994.

Déclaration

Interview de M. Jean-Michel Baylet, secrétaire d'Etat chargé des collectivités territoriales, dans "Le Monde" le 2 février 1989, sur l'action économique des collectivités locales, la nécessité d'une coopération intercommunale et le statut de l'élu local.

Article Interview

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