Coopération interministérielle

Coopération interministérielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqués des services du Premier ministre, en date des 13 et 20 juin 1994, sur les élections européennes, la coordination au sein du gouvernement sur les sujets européens et le rôle des élus français au Parlement européen.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, sur le projet gouvernemental de baisse de la TVA sur les disques et les cassettes, Paris le 6 juin 2002.

Communiqué

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le bilan de la saison touristique 1999, les résultats des grands chantiers de sa politique touristique : développement du tourisme rural, du tourisme social, amélioration du statut des travailleurs saisonniers, coopération interministérielle, valorisation du patrimoine, et ses nouveaux projets d'action, Paris, le 14 septembre 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les différentes mesures gouvernementales de développement du tourisme rural, Cambrai, le 3 septembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pëche, sur la fusion du corps des ingénieurs d'agronomie et des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts, leurs compétences et leurs missions, Paris le 12 février 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur les moyens d'améliorer la qualité de la réglementation, tant en droit français qu'en application des directives communautaires, Paris le 12 mars 2002.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre en date du 28 février 1988 sur la préparation du sommet extraordinaire de l'OTAN à Bruxelles.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre en date du 31 août 1989 sur la gendarmerie.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la méthode de travail du nouveau gouvernement et ses premières mesures, Paris le 11 mai 2002.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les compétences et les responsabilités des Préfets en matière d'emploi, de réforme de l'Etat,de sécurité publique et de préparation des citoyens à l'usage de l'euro, Paris le 5 février 1998.

Déclaration

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 12 mars 2002, à la suite de la réunion du groupe Mandelkern sur la qualité de la réglementation.

Communiqué

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la politique d'accueil des étudiants étrangers en France, le bilan et les mesures prises pour renforcer à l'étranger la promotion et l'attractivité des formations dispensées par l'enseignement supérieur français, Paris le 28 mars 2002.

Déclaration

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