Coopération interministérielle

Coopération interministérielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Protection du territoire : rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) :  Institut des hautes études de défense nationale

Remis le  1er décembre 1999

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants. Tome I : rapport. Tome II, volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Paul  ;  Jean-Yves Le Drian  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur la politique de la recherche en faveur des nanotechnologies, au Sénat le 23 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question d'actualité sur les mesures prises en faveur des victimes des inondations dans le Sud-Est, à l'Assemblée nationale le 1er octobre 2002.

Déclaration

1er octobre 2002

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 22 juin 2002, sur le rétablissement de la sécurité et la relance de la décentralisation.

Communiqué

Déclaration de Mme Lucette Michaux-Chevry, ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme, et M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la Santé, sur l'envoi de matériel médical en Bosnie et l'aide humanitaire coordonnée par les ministères de la santé, de la défense et de l'action humanitaire, Paris le 16 septembre 1993.

Déclaration

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