Coopération interministérielle

Coopération interministérielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 01 Mars 1989 La collaboration entre l'enseignement technique et le monde économique.

Communiqué

1er mars 1989

Comité des directeurs pour le développement urbain - Codirdu 1999-2006 - Bilan et perspectives

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables

Remis le 

La stratégie européenne pour l'emploi : les représentations des acteurs en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Barbier  ;  Ndongo Samba Sylla  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er novembre 2002

La coordination du travail interministériel : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil d'État  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le rôle des délégués de l'Etat dans le cadre de la politique de la ville

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

La contractualisation des organismes publics de recherche avec l'Etat

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2007

Les services d'observation opérationnels pour l'environnement (OOE) et leurs liens avec les systèmes d'observations de recherche pour l'environnement (ORE) : rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Claude Lummaux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les Groupes d'intervention régionaux (GIR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Le Fur  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Gaia  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003 - juin 2004

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2004

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003 - mai 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2003

Rapport (…) sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction générale des collectivités locales

Remis le  1er janvier 2004

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