Coopération interministérielle

Formations - Evaluation du volet formation : Plan triennal 1999 - 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jacques Toulemonde ; Yann Boggio ; Nicolas Subileau ; Thibaut Desjonqueres ; Estelle Floirac ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er juillet 2003

Contrôle des services santé-environnement dans les directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Huguette Mauss ; Thomas Audige ; Philippe Laffon ; Sylvain Picard ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2003

Rapport du ministre chargé de la famille au Parlement sur l'enfance maltraitée

Rapport officiel

Auteur(s) : Groupe permanent interministériel pour l'Enfance maltraitée

Remis le 1er juin 1995

Rapport annuel du délégué aux risques majeurs : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Philippe Vesseron ; Délégué aux Risques majeurs

Remis le 1er janvier 2003

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christophe Caresche ; Raymond Forni ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le 1er juin 2002

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Galley ; Jacques Fleury ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Dubois ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Penne ; Paulette Brisepierre ; André Dulait ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Les Violences au sein du couple

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la justice ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er octobre 2001

Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe

Rapport officiel

Auteur(s) : Roger Salamon ; Annick Alpérovitch ; Françoise Conso ; Ministère de la Défense ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er avril 2001

Rapport du ministre délégué à la famille et à l'enfance au Parlement sur l'enfance maltraitée

Rapport d'activité

Auteur(s) : Groupe permanent interministériel pour l'Enfance maltraitée

Remis le 1er janvier 2000

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