Coopération interministérielle

Coopération interministérielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse. Tome I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Raymond Forni  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er juin 2002

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Galley  ;  Jacques Fleury  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Dubois  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Penne  ;  Paulette Brisepierre  ;  André Dulait  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Les Violences au sein du couple

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la justice  ;  Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le  1er octobre 2001

Rapport de mission du groupe de travail chargé d'analyser les données sanitaires relatives aux anciens combattants français de la guerre du Golfe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roger Salamon  ;  Annick Alpérovitch  ;  Françoise Conso  ;  Ministère de la Défense  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er avril 2001

Rapport du ministre délégué à la famille et à l'enfance au Parlement sur l'enfance maltraitée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Groupe permanent interministériel pour l'Enfance maltraitée

Remis le  1er janvier 2000

La Protection du territoire : rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) :  Institut des hautes études de défense nationale

Remis le  1er décembre 1999

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants. Tome I : rapport. Tome II, volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Paul  ;  Jean-Yves Le Drian  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur la politique de la recherche en faveur des nanotechnologies, au Sénat le 23 janvier 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question d'actualité sur les mesures prises en faveur des victimes des inondations dans le Sud-Est, à l'Assemblée nationale le 1er octobre 2002.

Déclaration

1er octobre 2002

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