Coopération interministérielle | Vie publique

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Gaia ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003 - juin 2004

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2004

Rapport sur la préparation de la mise en oeuvre de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, en application de l'article 109 de la loi de finances pour 2003 - mai 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2003

Rapport (…) sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux, établi en application des dispositions du Code général des collectivités territoriales - Dix-neuvième rapport : années 2001, 2002, 2003

Rapport officiel

Auteur(s) : Direction générale des collectivités locales

Remis le 1er janvier 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre, dans le secteur de la défense, de la loi organique n° 2001-692 du 1er août 2001, relative aux lois de finances

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Cornut-Gentille ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er juin 2003

Rapport d'information (...) sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la réforme de la coopération militaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Cazeneuve ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la coopération

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er septembre 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur les services publics et les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Cohen ; Henri Nayrou ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les troisièmes contrats de plan Etat-Régions (1994-1999)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre André ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence Française de l'Ingénierie Touristique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Noël Chapulut ; René Zakine ; Jean-René Cascarano ; Gérard Ruiz ; Bernard Rousseau ; Inspection générale du Tourisme ; Inspection générale de l'Agriculture ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 2003