Coopération internationale

Coopération internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2003 - juin 2004

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale : juillet 2004 - juin 2005

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'activité 2004-2005 de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le  1er décembre 2005

Partenariats stratégiques ONG-Entreprises : rapport de mission remis au ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Rapport annuel d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Jacques Sanvert  ;  Inspection générale de l'Industrie et du Commerce

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur la mondialisation et l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lepeltier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er mars 2004

Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la Technologie

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères, sur la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Édouard Balladur  ;  Renaud Donnedieu de Vabres  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er décembre 2003

Comment améliorer la relation entre les grandes entreprises françaises et les ONG dans la gestion des situations humanitaires d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Vitel  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

Les moyens de nature à améliorer l'efficacité des ONG françaises dans les interventions d'urgence, conduites avec ou en dehors des services de l'État

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Robert Sebbag  ;  Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

Remis le  1er novembre 2003

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