Coopération policière

Coopération policière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 6 mai 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 avril 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er avril 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

1er avril 2009

Rapport d'information (...) sur les coopérations spécialisées : une voie de progrès de la construction européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Fauchon  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur la politique de gestion concertée des flux migratoires entre la France et le Cap Vert, Paris le 24 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intéieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la formation des cadres de la police en Europe et la lutte contre les trafics de stupéfiants, Paris le 4 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, en réponse à une question sur l'arrestation du chef militaire de l'ETA et la coopération franco-espagnole de lutte antiterroriste, à l'Assemblée nationale le 18 novembre 2008.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 15 octobre 2008 sur l'adoption de la résolution 1840 renouvelant pour un an le mandat de la Mission des Nations unies pour la Stabilisation en Haïti (MINUSTAH).

Communiqué

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les moyens mis en oeuvre pour lutter contre le terrorisme international et sur la coopération des polices européennes, Paris le 8 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la radicalisation dans les prisons et la coopération antiterroriste entre polices européennes, Saint-Denis le 30 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, sur l'immigration clandestine, la coopération policière européenne, le fonctionnement de l'agence FRONTEX et son efficacité dans le contrôle des frontières extérieures à l'UE, Paris le 15 septembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 septembre 2008. Accords avec la Croatie et la Slovénie relatifs à la coopération en matière de sécurité intérieure.

Communiqué

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