Corps humain

Déclaration de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur l'exploitation et la traite des enfants, lors de la remise du prix des droits de l'Homme et de la République française de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH), Paris le 10 décembre 2025.

Déclaration

10 décembre 2025

Le don du corps à des fins d’enseignement médical et de recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère des solidarités et de la santé ; Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Remis le 15 juin 2021

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. Convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains.

Communiqué

13 juillet 2021

Conditions de fonctionnement du centre du don des corps de l'université Paris-Descartes - Synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Cécile Courrèges ; Marie-Ange Desailly-Chanson ; Eric Pimmel ; Pierre Poquillon ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 15 mars 2020

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier Breton ; Jean-Louis Touraine ; Assemblée nationale

Remis le 15 janvier 2019

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier Breton ; Jean-Louis Touraine ; Assemblée nationale

Remis le 15 janvier 2019

États généraux de la bioéthique : Rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique - Opinions du Comité citoyen

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 2 juillet 2018

Evolution des comités de protection des personnes (CPP) évaluant les projets de recherches impliquant la personne humaine, après la loi « Jardé » du 5 mars 2012

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Christian Cahut ; Muriel Dahan ; Philippe Coste ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 15 janvier 2014

Pistes d'évolution de la réglementation des soins de conservation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Paul Segade ; Dominique Bellion ; Jacques Fournier ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er juillet 2013