Corps humain

Corps humain : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Le don du corps à des fins d’enseignement médical et de recherche

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. Convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Conditions de fonctionnement du centre du don des corps de l'université Paris-Descartes - Synthèse

Auteur(s) : Cécile Courrèges - Marie-Ange Desailly-Chanson - Eric Pimmel - Pierre Poquillon - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique

Auteur(s) : Xavier Breton - Jean-Louis Touraine - Assemblée nationale

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique - Tome II : comptes rendus des auditions

Auteur(s) : Xavier Breton - Jean-Louis Touraine - Assemblée nationale

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le statut de l'embryon, la procréation médicalement assistée et le don d'organes, à l'Assemblée nationale le 24 mai 2011.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 20 octobre 2010. La bioéthique.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi sur la bioéthique, et notamment la création de l'Agence de la procréation, de l'embryologie et de la génétique humaines (APEGH), Paris le 20 décembre 2001.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur la politique de recherche en matière de génomique et de thérapies géniques ainsi que dans la lutte contre le sida, Paris le 25 juin 2001.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 25 Mars 1992 L'éthique biomédicale.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, en faveur d'une convention internationale sur la diversité culturelle et d'une convention internationale sur la bioéthique, Paris le 14 octobre 2003.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, sur le rôle et l'action du Comité international de bioéthique et l'action de la France pour l'adoption d'une convention internationale interdisant le clônage humain reproductif et d'un "instrument universel de bioéthique", Paris le 13 mai 2003.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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