Républiquefrançaise
COTOREP : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Patrick Gohet ; Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité ; Secrétariat d'État à la solidarité
Remis le 29 août 2007
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Paul Blanc ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 3 juillet 2007
Rapport d'inspection
Auteur(s) : François Auvigne ; Gilles Clavreul ; Anne-Michelle Basteri ; Sylvain Picard ; Gautier Maigne ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 avril 2006
Auteur(s) : Yvan Lachaud ; Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remis le 9 février 2006
Avis
Auteur(s) : Marie-Claude Lasnier ; Conseil économique et social
Remis le 28 mai 2003
Auteur(s) : Jacques Charpillon ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles
Remis le 1er octobre 2002
Auteur(s) : Pierre Forgues ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Dominique Gillot ; Premier ministre
Remis le 1er juin 1998
Auteur(s) : François Auvigne ; Benjamin Dubertret ; Cédric Goubet ; Roland Cecchi-Tenerini ; Gautier Maigne ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2003
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Marc Dupont ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2003
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Pierre Lubek ; François Werner ; Michel Laroque ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales