Coût de la construction

Coût de la construction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'évaluation de la réglementation environnementale 2020

Rapport officiel

Auteur(s) :  Robin Rivaton  ;  Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Remis le 

Le logement dans les départements et régions d'outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Avis technique sur le bilan ex-post de l'A 19

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédéric Ricard  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Diagnostic sur les indices statistiques des coûts de construction et sur les marges des entreprises du secteur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christophe Baulinet  ;  Olivier Taillardat  ;  Arnaud Laurenty  ;  Florian Colas  ;  Nicolas Le Ru  ;  Georges Debiesse  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe sénatorial de travail sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols, constitué par la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Calvet  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Le bilan Loti A432 - Section La Boisse - Saint-Laurent-de-Mure

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Benoît Weymuller  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2016

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grandes lignes de la future loi cadre portant sur le logement et l'urbanisme, à Paris le 10 décembre 2012.

Déclaration

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à I-Télé le 27 mai 2011, sur la hausse des prix de l'immobilier en France, les affaires Strauss-Kahn et Tron et la stratégie électorale de la droite dans la perspective de l'élection présidentielle de 2012.

Interview

Avis du CGEDD sur le bilan LOTI. A75 Clermont-Ferrand - Séverac-le-Château

Avis

Auteur(s) :  Pierre Garnier  ;  Jean-Pierre Taroux  ;  Maurice Vouillon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er avril 2010

Rapport sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Bataille  ;  Claude Birraux  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le logement outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Torre  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Conseil des ministres du 18 Novembre 1987 Le renouvellement des baux commerciaux.

Communiqué

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