Création d'emploi

Création d'emploi : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 30 Novembre 1988 Politique de reconversion industrielle.

Communiqué

Déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur les perspectives budgétaires pour 2001 et sur les propositions du Mouvement des citoyens pour réformer la fiscalité et créer des emplois dans l'enseignement, la police et la justice.

Déclaration

CM. 26 mai 1982 La réforme de la redevance pour création de locaux à usage de bureaux et à usage industriel en région d'Ile-de-France.

Communiqué

CM. 26 mai 1982 Le développement de l'éducation physique et sportive.

Communiqué

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur les objectifs du projet de loi de finances 2001 de l'éducation nationale, notamment l'enseignement scolaire et supérieur, les créations d'emplois, la hausse des crédits de fonctionnement et l'achèvement du plan social étudiant, Paris le 20 septembre 2000.

Déclaration

Temps de travail, revenu et emploi

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Artus  ;  Pierre Cahuc  ;  André Zylberberg  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'organisation et le financement du sport en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arlette Franco  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Le développement des services à la personne

Avis

Auteur(s) :  Yves Verollet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les dispositifs de revitalisation territoriale - contrats de site, conventions de revitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Sylvie Moulet  ;  Géraldine Capdeboscq  ;  Johannes Leibetseder  ;  Jean-Marie Paulot  ;  Philippe Dole  ;  Carole Lépine  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er octobre 2006

L'emploi dans le domaine de l'environnement et les dispositifs d'aide à l'emploi

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Thierry Lavoux  ;  Jean-Pierre Chassine  ;  Patrick Segal  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2006

L'évaluation du dispositif d'exonérations de charges sociales spécifiques à l'outre-mer : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bolliet  ;  Stéphane Layani  ;  Bernard Fontaine  ;  Ramiro Riera  ;  Sylvie Escande-Vilbois  ;  Daniel Postel-Vinay  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2006

Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2002

Rapport d'étude, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le 

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