Création d'emploi

Rapport d'information (...) sur le colloque organisé le 16 juin 1999 sur les perspectives de croissance dans la zone euro

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Bourdin ; Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi n° 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Le programme « Nouveaux services - emplois jeunes » dans le champ jeunesse et sports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Anicet Le Pors ; Bernard Gomel ; Marie-Odile Lebeaux ; François Boddaert ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er octobre 2001

Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Ville

Remis le 1er juillet 2001

L'état de l'industrie française : rapport annuel 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'information (...) sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Fuchs ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 5 juillet 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Francis Grignon ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information (...) sur le financement et l'application par l'Etat, ainsi que les effets sur l'emploi, de la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joseph Ostermann ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Les Emplois-jeunes du ministère de l'agriculture et de la pêche : rapport étape 1

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patricia Rabelka ; Elisabeth Tarenghi ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche ; Etablissement national d'Enseignement supérieur agronomique de Dijon ; Gep & A (Dijon)

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la situation, la gestion et les rémunérations des personnels du ministère de l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joseph Ostermann ; Gérard Braun ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

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