Création d'emploi

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Francis Grignon ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information (...) sur le financement et l'application par l'Etat, ainsi que les effets sur l'emploi, de la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joseph Ostermann ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'application de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Les Emplois-jeunes du ministère de l'agriculture et de la pêche : rapport étape 1

Rapport d'étude

Auteur(s) : Patricia Rabelka ; Elisabeth Tarenghi ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche ; Etablissement national d'Enseignement supérieur agronomique de Dijon ; Gep & A (Dijon)

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la situation, la gestion et les rémunérations des personnels du ministère de l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joseph Ostermann ; Gérard Braun ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le bilan à mi-parcours des emplois-jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Gournac ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'innovation en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Destot ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

La conjoncture économique et sociale en 2005

Avis

Auteur(s) : Luc Guyau ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 2005

Développer l'offre de services à la personne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Guilhem Bentoglio ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er mai 2005

Plan de développement des services à la personne : pour la constitution d'un pôle d'excellence nationale dans le secteur des services à la personne

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale. Mission de développement des services à la personne

Remis le 1er février 2005

Mission d'étude sur l'essaimage

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Husson ; Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le 1er avril 2004

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