Création d'entreprise

Création d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) relatif aux perspectives et aux freins au développement des sociétés coopératives et participatives (SCOP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Castellani  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de Mme Clara Chappaz, ministre déléguée, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique, sur les aides en faveur de la création de startups deeptech, Massy le 22 juillet 2025.

Déclaration

État des lieux des actions en faveur de l'entrepreneuriat dans les établissements de l'enseignement supérieur agricole publics et privés sous contrat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Laugier  ;  Claude Bernhard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'accès aux services publics dans les territoires ruraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Dufrègne  ;  Jean-Paul Mattei  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur des entreprises, à Paris le 10 octobre 2019.

Déclaration

Déclaration de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur la cyberdéfense, à Rennes le 3 octobre 2019.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 octobre 2019. Extension en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna de diverses dispositions du Code monétaire et financier.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 septembre 2019. Le soutien à la croissance des entreprises du numérique.

Communiqué

Interview de M. Cédric O, secrétaire d'Etat au numérique, à Radio Classique le 18 septembre 2019, sur les efforts en faveur du développement de l'économie numérique en France.

Interview

Les dispositifs de soutien à la création d'entreprises - Communication au président de l'Assemblée nationale pour le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La formation de l'esprit entrepreneur - Evaluation du plan PEPITE en faveur de l'entrepreneuriat étudiant - Recommandations pour un passage à l'échelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Albert Meige  ;  Cristelle Gillard  ;  Philippe Perrey  ;  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, à RMC le 23 mai 2019, sur l'avenir de l'aciérie Ascoval.

Interview

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