Création d'entreprise

Création d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des zones urbaines en difficulté, La Courneuve le 20 octobre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 octobre 2015. La création d'entreprises.

Communiqué

Le compte personnel d'activité, de l'utopie au concret

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Selma Mahfouz  ;  Marine Boisson-Cohen  ;  Hélène Garner  ;  Philippe Laffon  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la promotion des métiers d'art et les mesures du Pacte de responsabilité et de solidarité en faveur de l'artisanat et des TPE, à Paris le 9 septembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'investissement productif de long terme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Carré  ;  Christophe Caresche  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux déplacements effectués au cours du premier semestre 2015 par la délégation aux entreprises dans six départements à la rencontre d'entrepreneurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Annick Billon  ;  Gilbert Bouchet  ;  Nicole Bricq  ;  Henri Cabanel  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le bilan du régime de l'auto-entrepreneur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la création d'entreprise et les objectifs d' Initiative France, Paris le 21 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les aides de l'État en faveur de la création d'entreprises, Paris le 21 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur la création d'entreprise dans le secteur culturel et l'innovation à l'international, Paris le 26 mars 2015.

Déclaration

PME 2014 - Rapport sur l'évolution des PME

Rapport d'activité

Auteur(s) :  BpiFrance (Maisons-Alfort, Val-de-Marne)

Remis le 

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les mesures d'aide au secteur de l'artisanat, à Paris le 3 décembre 2014.

Déclaration

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