Républiquefrançaise
Création d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de la Recherche. Direction de la technologie
Remis le 1er mai 2004
Rapport interne
Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales
Remis le 1er janvier 1995
Auteur(s) : Jean Jacquin ; Christine Gavini ; Jean Guellec ; Sandrine Haas ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : Olivier Coutard ; Nicole May ; Pierre Veltz ; École nationale des Ponts et Chaussées - Paris Tech
Remis le 1er décembre 1996
Rapport officiel
Auteur(s) : François Hurel ; Premier ministre
Remis le 1er juillet 2002
Auteur(s) : Philippe Albert ; Michel Bernasconi ; Lynda Gaynor ; Chambre de Commerce et d'Industrie (Nice Côte d'Azur, CERAM Sophia-Antipolis)
Remis le 1er mars 2002
Auteur(s) : Noëlle Lenoir ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er novembre 2002
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Eric Besson ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Jean-François Cuby ; Monique Ennajoui ; Michel Georget ; Ministère de l'Éducation nationale ; Ministère de la Recherche ; Ministère de l'Enseignement professionnel
Remis le 1er août 2001
Auteur(s) : Jean-Claude Daniel ; Didier Chouat ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 2001
Avis
Auteur(s) : Jacqueline Socquet-Clerc Lafont ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 2001