Création d'entreprise

Création d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Ville éclatée : enjeux, logiques et modalités d'une régulation économique, sociale et territoriale : séminaire de prospective

Rapport interne

Auteur(s) :  Olivier Coutard  ;  Nicole May  ;  Pierre Veltz  ;  École nationale des Ponts et Chaussées - Paris Tech

Remis le  1er décembre 1996

Le développement de l'initiative économique et la création d'entreprise : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Hurel  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2002

Les incubateurs : émergence d'une nouvelle industrie : comparaison des acteurs et de leurs stratégies (France, Allemagne, Royaume-Uni, Etats-Unis)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Albert  ;  Michel Bernasconi  ;  Lynda Gaynor  ;  Chambre de Commerce et d'Industrie (Nice Côte d'Azur, CERAM Sophia-Antipolis)

Remis le  1er mars 2002

Mesures de soutien à l'innovation et au développement technologique : bilan au 31 décembre 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Recherche. Direction de la technologie

Remis le  1er mars 2002

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur un plan d'urgence d'aide à la création de très petites entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Relever le défi des biotechnologies

Rapport officiel

Auteur(s) :  Noëlle Lenoir  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er novembre 2002

Les Incubateurs publics d'entreprises technologiques innovantes : premières observations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Cuby  ;  Monique Ennajoui  ;  Michel Georget  ;  Ministère de l'éducation nationale  ;  Ministère de la Recherche  ;  Ministère de l'Enseignement professionnel

Remis le  1er août 2001

Les petites entreprises et les entreprises artisanales : L'homme au coeur de l'économie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Daniel  ;  Didier Chouat  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2001

Création et pérennisation de l'entreprise de petite taille

Avis

Auteur(s) :  Jacqueline Socquet-Clerc Lafont  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2001

Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Claude Bartolone  ;  Ministère de la Ville

Remis le  1er mars 1999

Rapport sur la simplification de la création d'entreprise, de la vie des créateurs et de la gestion de leurs entreprises : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Philippe Rouvillois  ;  Laurent Degroote  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2001

Les Interventions des sociétés de capital-risque : pour un soutien public au capital-risque de proximité : enquête

Rapport interne

Auteur(s) :  Epargne de Proximité et d'Investissement pour les Créateurs d'Entreprise et d'Activité (Paris)  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er janvier 1998

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