Création d'entreprise | vie-publique.fr

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les plates-formes d'initiative locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roger Besse ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 21 février 2007

Le renforcement des coopérations entre les structures d'appui à l'innovation et à la création d'entreprises, les écoles d'ingénieurs et les écoles de management

Rapport officiel

Auteur(s) : Francis Bécard ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er avril 2007

Rapport d'information (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le dispositif public d'appui à l'export

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Cousin ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 14 février 2007

Les incubateurs d'entreprises innovantes liés à la recherche publique : panorama du dispositif d'incubation

Rapport officiel

Auteur(s) : Sophie Bussillet ; Philippe Larrue ; Soheir Dani ; Claire Girault ; Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 15 octobre 2006

Plan d'action pour favoriser l'investissement et la création d'entreprises dans le domaine des éco technologies

Rapport officiel

Auteur(s) : Thierry Chambolle ; Premier ministre

Remis le 13 novembre 2006

Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2002

Rapport d'étude, Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine

Remis le 15 janvier 2003

Un atout pour notre pays : les entreprises créées par les Français établis hors de France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jacques Gérard ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 2004

Les femmes dans la recherche privée en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le 1er mars 2004

Mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique : bilan au 31 décembre 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'enquête sur les dispositifs étrangers d'aide à la création et au développement des entreprises

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Henri Guillaume ; Philippe Hirtzman ; Christophe Bonnard ; Claude Trink ; Cédric Goubet ; Véronique Jacq ; François Riahi ; Laurent David ; Inspection générale des finances ; Conseil général des Mines

Remis le 1er octobre 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur les zones franches urbaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre André ; Sénat

Remis le 1er juillet 2002

Bilan des zones franches urbaines : rapport au Parlement - 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Ville

Remis le 1er juillet 2001